MENTIONS LEGALES

du site www.ghizlane-thari-osteopathe.fr

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Madame Ghizlane Tahri, gérante du cabinet d’ostéopathie " Ghizlane Tahri "
Le siège social est situé au 79 avenue de Robinson – 92350 Le Plessis-Robinson.
APE : 8690E Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Téléphone : 01 84 18 04 62
Adresse de courrier électronique : [email protected]
SIREN : 528 588 676
 

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Art. 2 Données personnelles et autres données :

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Pour Firefox 3 et suivant

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Art. 5 Contenu du Site :

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Art. 6 Contenu manifestement illicite :

Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie, vous pouvez alerter l’hébergeur de la présence d’un contenu que vous considérez comme illicite en envoyant un courrier à l'adresse figurant en haut de l'article. L’hébergeur appréciera le caractère illicite des contenus portés à sa connaissance.
 
Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
 

Art. 7 Droit applicable :

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.